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Accords Dernière minute


ACCORDS
 
Vous trouverez sur cette page des informations sur les différents accords signés.

N’oubliez pas que votre avis sur tous ces sujets nous intéresse.
Un message sur notre mail sera le bienvenu. (adresse e-mail : snbsg@yahoo.fr)

15/12/2009 : ACCORD SALARIAL 2010
18/12/2009 : ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS 2010
02/12/2008 : ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DES ECART SALARIAUX ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
02/12/2008 : ACCORD SALARIAL 2009
02/12/2008 : AVENANT N° 8 A L'ACCORD SOCIAL DU 7 JUILLET 2000
09/06/2008 : ACCORD DE PARTICIPATION DE SOCIETE GENERALE PORTANT SUR LES EXERCICES 2009,2009 ET 2010
09/06/2008 : ACCORD D'INTERESSEMENT DE SOCIETE GENERALE PORTANT SUR LES EXERCICES 2008,2009 ET 2010
09/06/2008 : REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE SOCIETE GENERALE
11/04/2008 : ACCORD SUR LA PREVENTION DES AGRESSIONS COMMERCIALES ET INCIVILITES
14/03/2008 : ACCORD RELATIF AU DEBLOCAGE EXCEPTIONNEL DES SOMMES ISSUES DE LA PARTICIPATION
14/03/2008 : AVENANT N°2 AU REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE GENERALE DU 29 JUIN 2005
14/03/2008 : AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 JUIN 2005 RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DE LA SOCIETE GENERALE
16/01/2008 : AVENANT N°7 A L'ACCORD SOCIAL DU 7 JUILLET 2000
20/12/2007 : AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU 22 DECEMBRE 1999
04/05/2007 : AVENANT N° 6 A L'ACCORD SOCIAL DU 7 JUILLET 2000
11/01/2007 : ACCORD SALARIAL 2007
11/01/2007 : PV D'OUVERTURE DE LA NEGOCIATION SUR LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
11/01/2007 : AVENANT N°5 A L'ACCORD SOCIAL DU 7 JUILLET 2000
18/12/2006 : AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 12 JUILLET 2006 INSTAURANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PRESONNEL DE LA SOCIETE GENERALE
12/07/2006 : ACCORD COLLECTIF CAISSE DE RETRAITE DE LA SOCIETE GENERALE
12/07/2006 : ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL SG
14/06/2006 : ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
04/05/2006 : ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ANNEES 2007 - 2010
13/02/2006 : DOCUMENT DE SUPPORT A LA DISCUSSION POUR LES REUNIONS DE CONCERTATION SUR LA FORMATION
11/2005 : ACCORDS 2005
29/06/2005 : PLAN D'EPARGNE ( notice FCPE SG Fond A, notice FCPE SG Fond B, notice FCPE SG Fond C, noticeFCPE SG Fond E )
14/06/2005 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENT
09/2005 : ACCORD RELATIF A LA MISE A LA RETRAITE




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